Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉGAL-FINE-POM ®
COQUEREL Michel

Numéro de dépôt :
3213480
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
RÉGAL-FINE-POM ® de COQUEREL Michel

Présentation de la marque RÉGAL-FINE-POM ®

Déposée le 27 février 2003 par COQUEREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉGAL-FINE-POM ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est COQUEREL Michel domicilié(e) 10, rue Mouillère,14113 VILLERVILLE SUR MER - 14113 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France.

La marque RÉGAL-FINE-POM ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213480.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGAL-FINE-POM ® est expirée depuis le 27 février 2013.

COQUEREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : APÉRO-pom SERVIR FRAIS APÉRITIF NORMAND A BASE DE JUS DE POMME ET DE CALVADOS DOMAINE DE LA BERGERIE LA CROIX SONNET - 14113 VILLERVILLE tél : 02 31 81 47 76 - FAX 02 31 81 49 17 17% VOL. 70 CL


COQUEREL Michel - 10, rue Mouillère,14113 VILLERVILLE SUR MER - 14113 - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,FR 95300 PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Apéritif à base de jus de pomme et de calvados bénéficiant de l'appelation d'origine Pays d'Auge.